{"id":3267,"date":"2023-05-29T16:03:43","date_gmt":"2023-05-29T16:03:43","guid":{"rendered":"https:\/\/oasis.canges.es\/mentions-legales\/"},"modified":"2024-01-15T12:37:43","modified_gmt":"2024-01-15T12:37:43","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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INFORMATIONS SUR LE SITE<\/span><\/h1>\n

Le site https:\/\/oasis.canges.es<\/a> (ci-apr\u00e8s le “Site<\/strong>“) est un site d\u2019information g\u00e9n\u00e9rale sur l’arthrose et son traitement. Il s’adresse aux professionnels de la sant\u00e9 dans ce domaine, qui ne pourront acc\u00e9der aux contenus du Site qu’apr\u00e8s avoir demand\u00e9 un acc\u00e8s personnel et obtenu une confirmation manuelle de la part des administrateurs du Site. Ces op\u00e9rations sont r\u00e9alis\u00e9es afin de s’assurer que seuls les professionnels de la sant\u00e9 peuvent \u00eatre admis sur le Site. Le Site a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 par les Laboratoires Expanscience (ci-apr\u00e8s la “Soci\u00e9t\u00e9<\/strong>” ou les “Laboratoires Expanscience” ou “nous”, “nos”) et est enti\u00e8rement financ\u00e9 par cette derni\u00e8re.<\/p>\n

Les informations fournies par ce Site sont destin\u00e9es \u00e0 am\u00e9liorer les connaissances des professionnels de sant\u00e9 sur l\u2019arthrose en leur proposant diverses possibilit\u00e9s de formation.<\/p>\n

Les Laboratoires Expanscience, soci\u00e9t\u00e9 anonyme \u00e0 directoire et conseil de surveillance au capital de 11 562 528 \u20ac, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1, Place des Saisons \u2013 92048 PARIS La D\u00e9fense Cedex (France), immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Nanterre sous le num\u00e9ro 317 586 808 et identifi\u00e9e par le num\u00e9ro individuel de TVA intracommunautaire FR 52 317 586 808 est l\u2019\u00e9diteur du site Internet : https:\/\/oasis.canges.es<\/a>.<\/p>\n

SPRIM GLOBAL PARTNERS SL (ci-apr\u00e8s le “Directeur de la publication<\/strong>“) est l’agence qui d\u00e9veloppe le Site pour les besoins de la Soci\u00e9t\u00e9. Le contenu de ce Site est exclusivement valid\u00e9 par les employ\u00e9s des Laboratoires Expanscience avant d’\u00eatre mis en ligne.<\/p>\n

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 en Espagne par la soci\u00e9t\u00e9 :<\/strong><\/p>\n

Raiola Networks Espa\u00f1a
Hostmaster Raiola Networks
Avenida de Magoi n\u00ba66, Semis\u00f3tano Derecha, 27002, Lugo, Espa\u00f1a.
+34.982 77 60 81.
Email: info@raiolanetworks.es<\/a><\/p>\n

Les conceptions graphiques et techniques du Site ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par :<\/strong><\/p>\n

SPRIM GLOBAL PARTNERS SL
Calle Hermosilla 46, 5 DCHA, ES 28001 Madrid +34.915779065
Site internet : www.sprimhealthcare.com<\/a><\/p>\n

Pour tout probl\u00e8me que vous pourriez rencontrer durant votre navigation sur le Site, ou pour toute autre question concernant le Site lui-m\u00eame, vous pouvez nous contacter aux coordonn\u00e9es suivantes :<\/p>\n

Laboratoires Expanscience
1 Place des Saisons
92048 Paris La D\u00e9fense \u2013 France
T\u00e9l. : +33 (0)1 43 34 60 00
Fax : +33 (0)1 43 34 61 00<\/p>\n

CONDITIONS GENERALES D\u2019UTILISATION :<\/h3>\n

I. CHAMP D\u2019APPLICATION<\/strong><\/p>\n

L\u2019acc\u00e8s au Site, ainsi que l\u2019utilisation de son contenu, s\u2019effectue dans le cadre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation. Le fait d\u2019acc\u00e9der et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes.<\/p>\n

II. TERRITORIALITE<\/strong><\/p>\n

Les informations fournies par le Site sont exclusivement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 leur exploitation par des professionnels de sant\u00e9, dans les pays o\u00f9 les Laboratoires Expanscience ou leurs filiales sont implant\u00e9s, et en relation avec la maladie et la prise en charge de l\u2019arthrose.<\/p>\n

D\u2019autres pays peuvent avoir acc\u00e8s au Site, dont la r\u00e9glementation peut \u00eatre diff\u00e9rente de la r\u00e9glementation fran\u00e7aise. Les informations du Site pourraient alors ne pas \u00eatre appropri\u00e9es ou conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en dehors de la France.<\/p>\n

Ce site, ainsi que les informations qu’il contient, n’est pas destin\u00e9 ni approuv\u00e9 pour son utilisation aux Etats-Unis, ou par des citoyens ou r\u00e9sidents am\u00e9ricains.<\/p>\n

III. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL<\/strong><\/p>\n

Les Laboratoires Expanscience peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 collecter certaines de vos donn\u00e9es personnelles via l\u2019interm\u00e9diaire de ce Site. Pour plus d’informations concernant le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, et notamment la mani\u00e8re par laquelle vous pourrez exercer vos droits, nous vous invitons lire notre Politique de confidentialit\u00e9 disponible sur le Site.<\/p>\n

Veuillez noter que les sp\u00e9cificit\u00e9s de chaque site internet tiers se trouvent dans la politique de confidentialit\u00e9 et les mentions l\u00e9gales de ces sites.<\/p>\n

IV. NATURE ET PORTEE DES INFORMATIONS PUBLIEES SUR LE SITE<\/strong><\/p>\n

Le Site peut contenir des opinions \u00e9mises par des professionnels de sant\u00e9 via des commentaires et\/ou de diff\u00e9rents m\u00e9dias traitant du sujet de l\u2019arthrose. Ces informations refl\u00e8tent uniquement les vues et positions de ces professionnels de sant\u00e9 et ne traduisent pas n\u00e9cessairement l\u2019opinion de la Soci\u00e9t\u00e9 sur de tels sujets. <\/strong>
Le Site contient \u00e9galement des informations concernant la sant\u00e9, la condition physique et les traitements de l\u2019arthrose. Ces derniers sont exclusivement destin\u00e9s \u00e0 un usage humain. Ces informations ont pour objectif d\u2019aider les professionnels de sant\u00e9 \u00e0 se tenir \u00e0 jour, par le biais des formations proposes, des nouveaut\u00e9s et r\u00e9centes avanc\u00e9es concernant le traitement et l\u2019\u00e9volution de l\u2019arthrose.
En cons\u00e9quence, vous reconnaissez que la responsabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 ne pourra \u00eatre recherch\u00e9e au titre de l\u2019information et des services propos\u00e9s sur le Site et vous acceptez que l\u2019utilisation de ces informations et services s\u2019effectuent sous votre seule et enti\u00e8re responsabilit\u00e9, contr\u00f4le et direction. Enfin, les informations contenues et diffus\u00e9es sur le Site sont susceptibles de contenir des r\u00e9f\u00e9rences directes ou indirectes \u00e0 des produits, programmes et services de la Soci\u00e9t\u00e9 qui ne sont pas annonc\u00e9s ou disponibles dans certains pays ou certaines r\u00e9gions et qui peuvent \u00eatre propos\u00e9s sous une marque diff\u00e9rente et soumis \u00e0 des r\u00e9glementations et conditions d\u2019utilisation diff\u00e9rentes selon les pays. De telles r\u00e9f\u00e9rences n\u2019impliquent pas l\u2019intention de la Soci\u00e9t\u00e9 de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez nous contacter pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles dans votre pays.<\/p>\n

V. POLITIQUE DE COOKIES<\/strong><\/p>\n

Veuillez-vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Politique de Cookies<\/a> pr\u00e9sente sur ce Site.<\/p>\n

VI. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n

Notre Soci\u00e9t\u00e9 est titulaire du nom de domaine https:\/\/oasis.canges.es\/<\/a>. Le Site est une \u0153uvre de l’esprit prot\u00e9g\u00e9e par les lois de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des \u00e9l\u00e9ments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, sch\u00e9mas, logos, sons, musiques, “bonus” et goodies t\u00e9l\u00e9chargeables, etc\u2026) sont, sauf mentions particuli\u00e8res, la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de notre Soci\u00e9t\u00e9 qui est seule habilit\u00e9e \u00e0 utiliser les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle y aff\u00e9rents.
En cons\u00e9quence, en application des dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, des dispositions l\u00e9gislatives et r\u00e9glementaires de tous pays et des conventions internationales, l\u2019usage de tout ou partie du Site, notamment par t\u00e9l\u00e9chargement, reproduction, transmission, repr\u00e9sentation ou diffusion, \u00e0 d\u2019autres fins que pour votre usage personnel et priv\u00e9 dans un but non commercial, est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions pr\u00e9vues tant par le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et le Code P\u00e9nal, au titre notamment de la contrefa\u00e7on de droit d\u2019auteur et de droit des marques, que par le Code Civil en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 civile.
Les marques et noms de domaine, ainsi que les dessins et mod\u00e8les qui apparaissent sur le Site, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de notre Soci\u00e9t\u00e9, sauf mentions particuli\u00e8res. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, noms de domaine, dessins et mod\u00e8les, de quelque mani\u00e8re et \u00e0 quelque titre que ce soit, est interdite de m\u00eame que leur alt\u00e9ration.
Notre Soci\u00e9t\u00e9 est libre de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu du Site<\/p>\n

VII. GARANTIES ET RESPONSABILITES<\/strong><\/p>\n

Notre Soci\u00e9t\u00e9 s\u2019efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’interm\u00e9diaire du Site sont exactes et mises \u00e0 jour. Cependant, notre Soci\u00e9t\u00e9 ne garantit en aucune mani\u00e8re que ces informations soient exactes, compl\u00e8tes et \u00e0 jour. Notre Soci\u00e9t\u00e9 n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site et en particulier pour les modules de formation fournis par son partenaire actuel, DEUTSCHE PHARMA, et potentiels futurs partenaires, choisis \u00e0 la seule discr\u00e9tion de notre Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

En aucun cas, notre Soci\u00e9t\u00e9 ne peut \u00eatre tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l\u2019origine, la nature et\/ou les cons\u00e9quences, d\u00e9coulant de la consultation et\/ou de l’utilisation du Site. Notamment, notre Soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019interruption ou d\u2019inaccessibilit\u00e9 du Site, de survenance de bogues, de tout dommage r\u00e9sultant d\u2019actes frauduleux de tiers \u00e0 partir du Site (tels que des intrusions par exemple).
Notre Soci\u00e9t\u00e9 met en \u0153uvre des moyens destin\u00e9s \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 des fichiers constitu\u00e9s \u00e0 partir des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es sur le Site. Toutefois, notre Soci\u00e9t\u00e9 ne ma\u00eetrise pas les risques li\u00e9s au fonctionnement d\u2019Internet et attire votre attention sur l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels risques en termes de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es transitant via ce r\u00e9seau. Pour acc\u00e9der \u00e0 votre compte, nous vous recommandons d\u2019utiliser un mot de passe s\u00fbr, complexe et de ne surtout pas le partager avec des personnes tierces.<\/p>\n

VIII. LIENS HYPERTEXTES<\/strong><\/p>\n

Les pages de ce Site peuvent contenir des liens hypertextes vers d\u2019autres sites Internet exploit\u00e9s par des tiers. Nos liens hypertextes vers les sites Internet de tiers sont simplement destin\u00e9s \u00e0 faciliter votre navigation. Notre Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a aucun contr\u00f4le sur le contenu actuel ou futur des sites Internet de tiers vers lesquels conduisent les liens hypertextes du Site. Notre Soci\u00e9t\u00e9 fait simplement r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 ces sites Internet de tiers, mais ne s\u2019associe en aucune mani\u00e8re \u00e0 leur contenu.<\/p>\n

Par cons\u00e9quent, Sprim Global Partners SL et les Laboratoires Expanscience n\u2019assument aucune responsabilit\u00e9 (notamment aucune responsabilit\u00e9 \u00e9ditoriale) \u00e0 l\u2019\u00e9gard des contenus et\/ou de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des sites web de tiers. \u00c9galement, nous ne serons \u00eatre tenus pour responsables de toute atteinte aux droits d\u2019auteurs, marques d\u00e9pos\u00e9es ou autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pouvant d\u00e9couler de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 une page \u00e0 travers un lien hypertexte. La responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de tout contenu illicite, impropre ou incomplet sur un site Web de tiers et en particulier de tout pr\u00e9judice caus\u00e9 par l\u2019utilisation ou la non-utilisation de ces informations, incombe uniquement \u00e0 l\u2019\u00e9diteur du site web en question et non \u00e0 notre Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Les liens hypertextes vers le pr\u00e9sent Site, en dehors de sa page d\u2019accueil, ne peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s qu\u2019avec l\u2019autorisation pr\u00e9alable, \u00e9crite et expresse de notre soci\u00e9t\u00e9. Ladite autorisation peut \u00eatre retir\u00e9e \u00e0 tout moment et ne donnera lieu \u00e0 aucun d\u00e9dommagement. En aucun cas les pages de notre Site ne peuvent \u00eatre incorpor\u00e9es aux pages d\u2019un autre site web. Dans tous les cas, un message doit informer les utilisateurs lorsque ces derniers sont redirig\u00e9s vers un autre site internet. Tous les fichiers PDF et les vid\u00e9os de notre Site sont disponibles \u00e0 titre de ressources de formation pour les utilisateurs inscrits. Toute copie, tout partage et toute publication par lesdits utilisateurs sont strictement interdits. Lesdits contenus sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement professionnel et personnel.<\/p>\n

IX. MODIFICATION DES PRESENTES CONDITIONS<\/strong><\/p>\n

Notre Soci\u00e9t\u00e9 vous informe que les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Ces modifications sont consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tant publi\u00e9es d\u00e8s leur mise en ligne, et sont r\u00e9put\u00e9es accept\u00e9es sans r\u00e9serve lorsque vous acc\u00e9dez au Site post\u00e9rieurement \u00e0 leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter r\u00e9guli\u00e8rement cette section.<\/p>\n

X. LITIGES<\/strong><\/p>\n

Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation sont \u00e9tablies en conformit\u00e9 avec le droit fran\u00e7ais, notamment les dispositions de la Loi n\u00b02004-575 du 21 juin 2004 \u201cpour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique\u201d, ainsi que la Loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 \u201crelative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s\u201d.
Les juridictions fran\u00e7aises sont territorialement comp\u00e9tentes pour conna\u00eetre de tout litige aff\u00e9rent au Site.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales INFORMATIONS SUR LE SITE Le site https:\/\/oasis.canges.es (ci-apr\u00e8s le “Site“) est un site d\u2019information g\u00e9n\u00e9rale sur l’arthrose et son traitement. Il s’adresse aux professionnels de la sant\u00e9 dans ce domaine, qui ne pourront acc\u00e9der aux contenus du Site qu’apr\u00e8s avoir demand\u00e9 un acc\u00e8s personnel et obtenu une confirmation manuelle de la part des […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-3267","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3267","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3267"}],"version-history":[{"count":22,"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3267\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8027,"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3267\/revisions\/8027"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/oasis.canges.es\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3267"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}